Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRIM'VERT
FALCOZ Robert

Numéro de dépôt :
1707571
Date de dépôt :
19/11/1991
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
19/11/2011
PRIM\'VERT de FALCOZ  Robert

Présentation de la marque PRIM'VERT

Déposée le 19 novembre 1991 par FALCOZ Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « PRIM'VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FALCOZ Robert domicilié(e) 14 chemin des Pacôts,73100 AIX LES BAINS (dossier no 2210252) - 73100 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FALCOZ Robert domicilié(e) 14 chemin des Pacôts,73100 AIX LES BAINS (dossier no 2210252) - 73100 - France.

La marque PRIM'VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRIM'VERT est expirée depuis le 19 novembre 2011.


FALCOZ Robert - 14 chemin des Pacôts,73100 AIX LES BAINS (dossier no 2210252) - 73100 - France


Monsieur FALCOZ Robert - 14 chemin des Pacôts,73100 AIX LES BAINS (dossier no 2210252) - 73100 - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2001 n°2210252 - Publication au BOPI 2001-11-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Plantes vertes et fleuries, plantes vivaces, plantes à massifs, plants potagers, fleurs et plantes coupées, séchées et artificielles, arbres (végétaux) et arbustes, rosiers, graines (semences), bulbes, terreaux naturels, poteries, pots à fleurs et bacs à plantes, meubles, instruments d'arrosage, tuyaux d'arrosage, arroseurs et arrosoirs, outils et instruments à main entraînés manuellement

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.