Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FALCON YACHTS
FALCON YACHTS, SARL

Numéro de dépôt :
4070180
Date de dépôt :
20/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/02/2024
FALCON YACHTS de FALCON YACHTS

Présentation de la marque FALCON YACHTS

Déposée le 20 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FALCON YACHTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FALCON YACHTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FALCON YACHTS domicilié(e) 5 AVENUE SAINT PIERRE - 06110 - LE CANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 384 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FALCON YACHTS, M. LACROIX CLAUDE domicilié(e) 5 AVENUE SAINT PIERRE - 06110 - LE CANNET - France.

La marque FALCON YACHTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FALCON YACHTS est expirée depuis le 20 février 2024.


FALCON YACHTS, SARL - 5 AVENUE SAINT PIERRE - 06110 - LE CANNET - France - SIREN 504384918


FALCON YACHTS, M. LACROIX CLAUDE - 5 AVENUE SAINT PIERRE - 06110 - LE CANNET - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 17 juillet 2014 - Retrait partiel n°627373 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-17

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Véhicules ; appareils de locomotion par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.