Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FALCO ISABELLE
/
DOMAINE CLOS LOUIS ROUGE COEUR “ VIEILLES VIGNES ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CLOS LOUIS ROUGE COEUR “ VIEILLES VIGNES ”
FALCO ISABELLE, DIMEILLA Joel
SCEA DOMAINE CLOS LOUIS

Numéro de dépôt :
3365039
Date de dépôt :
09/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2015
DOMAINE CLOS LOUIS ROUGE COEUR “ VIEILLES VIGNES ” de FALCO ISABELLE

Présentation de la marque DOMAINE CLOS LOUIS ROUGE COEUR “ VIEILLES VIGNES ”

Déposée le 9 juin 2005 par FALCO ISABELLE et DOMAINE CLOS LOUISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE CLOS LOUIS ROUGE COEUR “ VIEILLES VIGNES ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Les déposants sont FALCO ISABELLE, DIMEILLA Joel - France et DOMAINE CLOS LOUISTODO domicilié(e) 6 rue des PRAIRIES,34320 NIZAS - 34320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle FALCO ISABELLE domicilié(e) DOMAINE CLOS LOUIS, 6 rue des PRAIRIES,34320 NIZAS - 34320 - France.

La marque DOMAINE CLOS LOUIS ROUGE COEUR “ VIEILLES VIGNES ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365039.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CLOS LOUIS ROUGE COEUR “ VIEILLES VIGNES ” est expirée depuis le 9 juin 2015.

FALCO ISABELLE a également déposé les autres marques suivantes : ROUGE SOIF


FALCO ISABELLE, DIMEILLA Joel - France

SCEA DOMAINE CLOS LOUIS - 6 rue des PRAIRIES,34320 NIZAS - 34320 - France - SIREN 4


Melle FALCO ISABELLE - DOMAINE CLOS LOUIS, 6 rue des PRAIRIES,34320 NIZAS - 34320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Vin de Pays de Caux.