Déposée le 31 mai 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FALBALADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « FALBALADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-27 du 8 juillet 2005.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FALBALADE domicilié(e) 34 rue Tourville,50200 COUTANCES - 50200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FALBALADE domicilié(e) 34, rue Tourville,50200 COUTANCES - 50200 - France.
La marque FALBALADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FALBALADE est expirée depuis le 31 mai 2015.
EURL FALBALADE - 34 rue Tourville,50200 COUTANCES - 50200 - France
FALBALADE - 34, rue Tourville,50200 COUTANCES - 50200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27
– bijouterie, porte clefs de fantaisie. – meubles, glaces, cadres. – commode, coussin. – étagère, fauteuil, siège. – literie, vannerie, boîte en bois. – ustensiles, récipients non électriques pour le ménage et cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ustensiles ou nécessaires de toilettes, poubelles, verres vaisselle non en métaux précieux. – tissu, couverture de lit et de table, tissu à usage textile, linge maison, linge de table non en papier. – vêtements, chaussures, chapellerie, foulards, chaine de plage.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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