Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETAT DE SOCLES
FAJA MICHEL

Numéro de dépôt :
3287361
Date de dépôt :
22/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2014
ETAT DE SOCLES de FAJA MICHEL

Présentation de la marque ETAT DE SOCLES

Déposée le 22 avril 2004 par FAJA MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETAT DE SOCLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est FAJA MICHEL domicilié(e) 37 Bd ORNANO,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAJA MICHEL domicilié(e) 37 Bd ORNANO,75018 PARIS - 75018 - France.

La marque ETAT DE SOCLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAT DE SOCLES est expirée depuis le 22 avril 2014.


FAJA MICHEL - 37 Bd ORNANO,75018 PARIS - 75018 - France


FAJA MICHEL - 37 Bd ORNANO,75018 PARIS - 75018 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Meubles. Etagères. Présentoirs.