Déposée le 30 septembre 2002 par FAIX ANDRE et FRANCHINEAU LAURENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « www automoto86.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Les déposants sont FAIX ANDRE domicilié(e) 5 RUE DE LA PAIX,86170 CHAMPIGNY LE SEC - 86170 - France et FRANCHINEAU LAURENT domicilié(e) 25 RUE CHAMPBERLAND,86000 POITIERS - 86000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE FAIX domicilié(e) 5 RUE DE LA PAIX,86170 CHAMPIGNY LE SEC - 86170 - France.
La marque www automoto86.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187184.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque www automoto86.com est expirée depuis le 30 septembre 2012.
FAIX ANDRE - 5 RUE DE LA PAIX,86170 CHAMPIGNY LE SEC - 86170 - France
FRANCHINEAU LAURENT - 25 RUE CHAMPBERLAND,86000 POITIERS - 86000 - France
ANDRE FAIX - 5 RUE DE LA PAIX,86170 CHAMPIGNY LE SEC - 86170 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32
Inscription le 8 juillet 2003 - Rejet partiel n°373757 - Publication au BOPI 2003-07-08
Inscription le 28 juillet 2003 - Rejet partiel n°374546 - Publication au BOPI 2003-07-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Logiciel de recherche et de récupération d'information, logiciels de sites et autres ressources disponibles sur réseaux informatiques, logiciels de transmission de courrier électronique, logiciel four-nissant à des utilisateurs multiples l'accès à des réseaux informatiques, logiciels permettant de concevoir et de créer des sites Web, logiciels permettant de concevoir et de créer des catalogues Web, logiciels de communication permettant d'accéder à des informations commerciales sur un réseau informatique mondial, enregistrements sonores. Système d'information et de message télématique dans des domaines d'intérêt général. Conseil en gestion d'entreprise à savoir : assistance administrative et conseils administratifs pour l'établissement de services en ligne, agence d'informations commerciales. Transmission et échanges de messages et d'images, services de transmission d'informations à accès libre par codes par voie télématique, service de transmission d'information par réseau informatique, agence de presse et d'information, de communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques. Transmission de messages, de données, de sons et d'images. Fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux d'informations à destinations d'utilisateurs multiples pour le transfert et la diffusion d'un large éventail d'informations.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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