Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PASSEPORT DES GRATUITÉS
FAIX André
FRANCHINEAU Laurent

Numéro de dépôt :
98719562
Date de dépôt :
18/02/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/2008

Présentation de la marque LE PASSEPORT DES GRATUITÉS

Déposée le 18 février 1998 par FAIX André et FRANCHINEAU Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PASSEPORT DES GRATUITÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Les déposants sont FAIX André, domicilié(e) 17, Grand Rue, 86190 VILLIERS - France et FRANCHINEAU Laurent, domicilié(e) 21, Route de Chantelle, 86800 SEVRES ANXAUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque LE PASSEPORT DES GRATUITÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PASSEPORT DES GRATUITÉS est expirée depuis le 18 février 2008.

FAIX André a également déposé les autres marques suivantes : JECLIC , ADHESIF EXPRESS DECORATION PUBLICITAIRE , www automoto86.com , EE LE MILLECHEQUE L'ACHAT GAGNANT , EUROVIP , FRANCE AVANTAGE


FAIX André - 17, Grand Rue, 86190 VILLIERS - France

FRANCHINEAU Laurent - 21, Route de Chantelle, 86800 SEVRES ANXAUMONT - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Carte magnétique offrant à son propriétaire des remises, des avantages, des gratuités sur des produits et/ou des services. Carte, guide offrant à son propriétaire des remises, des avantages, des gratuités sur des produits et/ou des services. Services de communication par voie télématique, informatique et par télécommunications pour l'obtention de remises, avantages et gratuités sur des produits et/ou des services.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.