Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE AVANTAGE
FAIX André
Franchineau Laurent

Numéro de dépôt :
3015636
Date de dépôt :
10/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2010
FRANCE AVANTAGE de FAIX André

Présentation de la marque FRANCE AVANTAGE

Déposée le 10 mars 2000 par FAIX André et Franchineau Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE AVANTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Les déposants sont FAIX André, domicilié(e) 19, rue des Marguerites, 86180 Buxerolles - France et Franchineau Laurent, domicilié(e) 21, Route de Chantelle, 86800 SEVRES ANXAUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André FAIX - France.

La marque FRANCE AVANTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE AVANTAGE est expirée depuis le 10 mars 2010.

FAIX André a également déposé les autres marques suivantes : JECLIC , ADHESIF EXPRESS DECORATION PUBLICITAIRE , www automoto86.com , EE LE MILLECHEQUE L'ACHAT GAGNANT , EUROVIP , LE PASSEPORT DES GRATUITÉS


FAIX André - 19, rue des Marguerites, 86180 Buxerolles - France

Franchineau Laurent - 21, Route de Chantelle, 86800 SEVRES ANXAUMONT - France


André FAIX - France


Inscription le 8 août 2001 - Retrait partiel n°328149 - Publication au BOPI 2001-08-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Carte magnétique offrant à son propriétaire des remises, des avantages, des gratuités sur des produits et/ou des services. Carte guide, offrant à son propriétaire des remises, des avantages, des gratuités sur des produits et/ou services.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.