Déposée le 10 mars 2000 par FAIX André et Franchineau Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRANCE AVANTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-17 du 28 avril 2000.
Les déposants sont FAIX André, domicilié(e) 19, rue des Marguerites, 86180 Buxerolles - France et Franchineau Laurent, domicilié(e) 21, Route de Chantelle, 86800 SEVRES ANXAUMONT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André FAIX - France.
La marque FRANCE AVANTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAIX André - 19, rue des Marguerites, 86180 Buxerolles - France
Franchineau Laurent - 21, Route de Chantelle, 86800 SEVRES ANXAUMONT - France
André FAIX - France
Inscription le 8 août 2001 - Retrait partiel n°328149 - Publication au BOPI 2001-08-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44
Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17
Carte magnétique offrant à son propriétaire des remises, des avantages, des gratuités sur des produits et/ou des services. Carte guide, offrant à son propriétaire des remises, des avantages, des gratuités sur des produits et/ou services.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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