CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT TERMITES
Présentation de la marque CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT TERMITES
Déposée le 15 décembre 2000 par FAIVRE Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT TERMITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT TERMITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT TERMITES est expirée depuis le 15 décembre 2010.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03