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Marques déposées par Faivre Elisabeth
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YN YES or NO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YN YES or NO
Faivre Elisabeth

Numéro de dépôt :
3837248
Date de dépôt :
07/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2021
YN YES or NO de Faivre Elisabeth

Présentation de la marque YN YES or NO

Déposée le 7 juin 2011 par Faivre Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YN YES or NO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est Faivre Elisabeth domicilié(e) 56 Bis Rue Emile Picard - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Faivre Elisabeth domicilié(e) 56 Bis Rue Emile Picard - 25000 - BESANCON - France.

La marque YN YES or NO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YN YES or NO est expirée depuis le 7 juin 2021.


Faivre Elisabeth - 56 Bis Rue Emile Picard - 25000 - BESANCON - France


Faivre Elisabeth - 56 Bis Rue Emile Picard - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 6 mars 2012 - Rejet partiel n°570935 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes.

Métaux précieux et leurs alliages.

Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions.