Déposée le 3 août 1990 par la Société Anonyme (SA) FAIVELEYFranÇaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PORTAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAIVELEYFranÇaise domicilié(e) 93 rue du Docteur Bauer, 93407 SAINT-OUEN CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.
La marque PORTAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAIVELEYFranÇaise a également déposé les autres marques suivantes : VIGIE
FAIVELEY S.A. (Société Anonyme FranÇaise) - 93 rue du Docteur Bauer, 93407 SAINT-OUEN CEDEX - France
André BOUJU - France
Inscription le 1 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160566 - Publication au BOPI 1993-07-01
Portes, huisserie et serrurerie métalliques. Appareils, instruments et équipements électriques, de signalisation et de contrôle, en particulier appareils de détection, de contrôle d'accès et d'enregistrement, tableaux de commande, dispositifs électriques pour l'ouverture des portes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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