FAIVELEY TRANSPORT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
1670839
Date de dépôt :
12/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2021
Présentation de la marque SAB WABCO
Déposée le 12 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) FAIVELEY TRANSPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAB WABCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAIVELEY TRANSPORT domicilié(e) 143 Boulevard Anatole France Carrefour Pleyel - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 288 563 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque SAB WABCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAIVELEY TRANSPORT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 143 Boulevard Anatole France Carrefour Pleyel - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 323288563
Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Inscription le 4 août 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°65795 - Publication au BOPI 1992-08-04
Renouvellement avec limitation le 11 juin 2001 n°2199983 - Publication au BOPI 2001-06-11
Inscription le 29 mars 2004 - Changement de dénomination n°389641 - Publication au BOPI 2004-03-29
Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination n°329156 - Publication au BOPI 2001-08-28
Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203368 - Publication au BOPI 1996-07-01
Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination n°329155 - Publication au BOPI 2001-08-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48
Inscription le 28 décembre 2009 - Changement de dénomination n°512737 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-28
Inscription le 28 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512738 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-28
Inscription le 26 février 2010 - Transmission totale de propriété n°522671 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-02-26
Inscription le 26 février 2010 - Changement de dénomination n°522672 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-02-26
Renouvellement avec limitation le 19 mai 2011 n°2470974 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-19
Machines et machines-outils pour applications ferroviaires ; moteurs pour applications ferroviaires ; accouplements et courroies de transmission pour applications ferroviaires ; compresseurs, vannes et valves pour véhicules ferroviaires, ralentisseurs pour gares de triage. Véhicules ferroviaires ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, pour applications ferroviaires ; inverseurs, amplificateurs, convertisseurs, redresseurs, dispositifs de communication, circuits intégrés, détecteurs, dispositifs de mesure, appareils et ordinateurs de traitement de données, tous pour véhicules ferroviaires ; équipement de signalisation pour les chemins de fer ; dispositifs de freinage pneumatiques, hydrauliques, électriques, électro-pneumatiques, électrohydrauliques, mécaniques et électro-mécaniques, et leurs organes constitutifs, pour applications ferroviaires ; portes de chemins de fer et leurs dispositifs d'actionnement, collecteurs de courant, pantographes, organes d'accrochage, appareils de traction, roues, disques de freins, blocs et garnitures de freins, tous ces produits, appareils et dispositifs étant pour véhicules ferroviaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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