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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAIVELEY TRANSPORT
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SAB
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAB
FAIVELEY TRANSPORT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1577144
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2020
SAB de FAIVELEY TRANSPORT

Présentation de la marque SAB

Déposée le 23 février 1990 par la Société Anonyme (SA) FAIVELEY TRANSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAB »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAIVELEY TRANSPORT domicilié(e) 143 Boulevard Anatole France Carrefour Pleyel - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 288 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAB est expirée depuis le 23 février 2020.

FAIVELEY TRANSPORT a également déposé les autres marques suivantes : SAB WABCO , EcoPark , FAIVELEY , F , FAIVELEY TRANSPORT , ATESS , EFIS , KATIUM , FAIVELEY


FAIVELEY TRANSPORT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 143 Boulevard Anatole France Carrefour Pleyel - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 323288563


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Inscription le 28 janvier 1991 - Transmission de propriété n°51047 - Publication au BOPI 1991-01-28

Renouvellement sans limitation le 18 février 2000 n°2165408 - Publication au BOPI 2000-02-18

Inscription le 29 mars 2004 - Changement de dénomination n°389641 - Publication au BOPI 2004-03-29

Inscription le 29 mars 2004 - Changement de dénomination n°389640 - Publication au BOPI 2004-03-29

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203368 - Publication au BOPI 1996-07-01

Inscription le 17 février 2000 - Changement de dénomination n°295896 - Publication au BOPI 2000-02-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Inscription le 28 décembre 2009 - Changement de dénomination n°512737 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-28

Inscription le 28 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512738 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-28

Inscription le 26 février 2010 - Transmission totale de propriété n°522671 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-02-26

Inscription le 26 février 2010 - Changement de dénomination n°522672 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-02-26

Renouvellement sans limitation le 26 février 2010 n°2433028 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-02-26

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