Déposée le 25 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) FAIVELEY TRANSPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FAIVELEY TRANSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAIVELEY TRANSPORT domicilié(e) Immeuble Le Delage, Hall parc Bâtiment 6A, 3 rue du 19 mars 1962 - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 288 563 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque FAIVELEY TRANSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326008.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAIVELEY TRANSPORT, Société anonyme - Immeuble Le Delage, Hall parc Bâtiment 6A, 3 rue du 19 mars 1962 - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 323288563
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
Inscription le 28 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621498 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-28
Inscription le 28 mars 2014 - Changement de dénomination n°621499 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-28
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2014 n°2569923 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-20
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; matériaux métalliques, constructions métalliques ; cloches, matériaux métalliques à bâtir laminés et fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; matériel ferroviaire fixe ; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques ; portes métalliques, et notamment portes intérieures ou extérieures pour trains ou pour tout véhicule de locomotion tels que par exemple, tramway, métro, autobus, cloisons métalliques, façades de quai métalliques à portes palières, huisserie et serrurerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffre-forts, billes d'acier ; clous et vis métalliques. Plates-formes ferroviaires (élément de construction métallique). Machines et machines-outils, à savoir : moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs) ; accouplements et courroies de transmission (exceptés pour véhicules terrestres) ; amortisseurs, systèmes pneumatiques à savoir commandes pour machines et moteurs, transporteurs pneumatiques. Appareils, équipements et instruments électriques, électroniques, à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils, équipements et instruments de contrôle, de sécurité, de conversion d'énergie, scientifiques, de mesurage (en particulier de position, de vitesse et d'accélération), de signalisation, de secours, informatique embarquée, à savoir appareils et instruments pour la navigation, ordinateur de bord. Dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, convertisseurs électriques, convertisseurs d'énergie, appareillage de commutation haute tension, tableaux de commande, équipement pour le traitement de l'information, logiciels, appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images, supports d'enregistrement magnétique, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement, appareils extincteurs ; systèmes de commande électronique, et/ou d'ouverture automatique, notamment pour portes et plus particulièrement pour portes de trains, pantographes et appareils de captage de courant électrique, disjoncteurs, systèmes d'odo-tachymétrie et enregistreurs d'événements pour trains, métro ou tramway, systèmes de vidéo-surveillance, systèmes d'affichage d'images, systèmes d'information et de distraction des passagers, systèmes radio de transmission de données sans fil, avertisseurs automatiques en cas de perte de pression dans les pneumatiques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement d'air et de climatisation, en particulier pour les véhicules, appareils de distribution d'eau et installations sanitaires. Trains, métros, tramways, leurs parties et accessoires, à savoir : locomotives, voitures de trains, de métro ou de tramways, wagons, portes de trains, métros ou tramways, freins, amortisseurs, transmissions, moteurs pour véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier matériel roulant ferroviaire, parties constitutives de véhicule, à savoir : rampes d'accès pour personnes à mobilité réduite, parties constitutives trains, autobus, métro ou tramways, à savoir : couloirs d'intercirculation, manipulateurs de conduite pour trains, systèmes d'anti-enrayage ou anti-patinage pour véhicules ; pneumatiques pour véhicules. Services de construction, rénovation, maintenance, réparation, installation, des appareils et installations précités.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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