Marque renouvelée - Marque en vigueur

FAIVELEY
FAIVELEY TRANSPORT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1530507
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2029

Présentation de la marque FAIVELEY

Déposée le 12 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) FAIVELEY TRANSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAIVELEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAIVELEY TRANSPORT domicilié(e) 3 RUE DU 19 MARS 1962 - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 288 563 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque FAIVELEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FAIVELEY arrivera à expiration en date du 12 mai 2029.

FAIVELEY TRANSPORT a également déposé les autres marques suivantes : SAB WABCO , EcoPark , F , SAB , FAIVELEY TRANSPORT , ATESS , EFIS , KATIUM , FAIVELEY


FAIVELEY TRANSPORT, Société anonyme - 3 RUE DU 19 MARS 1962 - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 323288563


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 1999 n°2143078 - Publication au BOPI 1999-04-23

Inscription le 10 avril 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184175 - Publication au BOPI 1995-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Inscription le 20 avril 1999 - Changement d'adresse n°275999 - Publication au BOPI 1999-04-20

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2009 n°2407819 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-19

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2019 n°2715177 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-14

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;matériel ferroviaire fixe;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;portes, huisserie et serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);dispositifs de commande de machines ou de moteurs);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestre);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Appareils, instruments et équipements scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage (appareils), de mesurage, en particulier de vitesse et d'accélération, signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, convertisseurs électriques, tableaux de commande;appareils pour l'enregistrement,la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;appareils extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de climatisation, en particulier pour les véhicules, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, en particulier matériel roulant ferroviaire

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.