FAIVELEY TRANSPORT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
1577871
Date de dépôt :
28/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2020
Présentation de la marque F
Déposée le 28 février 1990 par la Société Anonyme (SA) FAIVELEY TRANSPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « F »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAIVELEY TRANSPORT domicilié(e) 143 Boulevard Anatole France Carrefour Pleyel - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 288 563 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAIVELEY TRANSPORT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 143 Boulevard Anatole France Carrefour Pleyel - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 323288563
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2000 n°2162429 - Publication au BOPI 2000-01-19
Inscription le 10 avril 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184175 - Publication au BOPI 1995-04-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32
Renouvellement sans limitation le 26 février 2010 n°2433029 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26
Inscription le 26 février 2010 - Changement de dénomination n°522672 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-02-26
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de climatisation, en particulier pour les véhicules, de distribution d'eau et installations sanitaires
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