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Marques déposées par FAIVELEY TRANSPORT
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ATESS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATESS
FAIVELEY TRANSPORT

Numéro de dépôt :
4614403
Date de dépôt :
15/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2030
ATESS de FAIVELEY TRANSPORT

Présentation de la marque ATESS

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2020 par FAIVELEY TRANSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est FAIVELEY TRANSPORT domicilié(e) 3 RUE DU 19 MARS 1962 - 92230 - GENNEVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Madame Axelle TRICHARD domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ATESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4614403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATESS arrivera à expiration en date du 15 janvier 2030.

FAIVELEY TRANSPORT a également déposé les autres marques suivantes : EcoPark , FAIVELEY , FAIVELEY TRANSPORT , KATIUM , FAIVELEY


FAIVELEY TRANSPORT - 3 RUE DU 19 MARS 1962 - 92230 - GENNEVILLIERS - France


REGIMBEAU, Madame Axelle TRICHARD - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Appareils enregistreurs ; enregistreurs de données ; enregistreurs d'évènements ; systèmes électroniques embarqués d'aide à la conduite ; matériel pour systèmes électroniques d'aide à la conduite ; logiciels pour systèmes électroniques d'aide à la conduite ; application de récupération d'information ; logiciel de récupération d'information ; supports d'information [électriques ou électroniques] ; logiciels de systèmes d'informations ; logiciels d'interface ; enregistrements audio, sonores et vidéo ; boîtes noires (enregistreurs de données), tous ces produits étant à destination de véhicules ferroviaires.