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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Faiveley Transport Gennevilliers
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CL BRAKES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CL BRAKES
Faiveley Transport Gennevilliers S.A.S

Numéro de dépôt :
3607720
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2018
CL BRAKES de Faiveley Transport Gennevilliers

Présentation de la marque CL BRAKES

Déposée le 27 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Faiveley Transport Gennevilliers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CL BRAKES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Faiveley Transport Gennevilliers domicilié(e) 41 rue Jean Jaurès, B.P 102,92232 GENNEVILLIERS - 92232 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Faiveley Transport Gennevilliers domicilié(e) 41 rue Jean Jaurès, B.P 102,92232 GENNEVILLIERS - 92232 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CL BRAKES est expirée depuis le 27 octobre 2018.


Faiveley Transport Gennevilliers S.A.S - 41 rue Jean Jaurès, B.P 102,92232 GENNEVILLIERS - 92232 - France


Faiveley Transport Gennevilliers - 41 rue Jean Jaurès, B.P 102,92232 GENNEVILLIERS - 92232 - France


Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.