Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VISION
FAIVELEY AUTOMATISMES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94517163
Date de dépôt :
25/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2004

Présentation de la marque VISION

Déposée le 25 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) FAIVELEY AUTOMATISMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAIVELEY AUTOMATISMES domicilié(e) dont le siège social est 204-206, Boulevard Félix Faure, 93300 AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 073 700 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno PICHARD c/o MICHEL PICHARD & ASSOCIES - France.

La marque VISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VISION est expirée depuis le 25 avril 2004.

FAIVELEY AUTOMATISMES a également déposé les autres marques suivantes : LEYCTOR , FUTURA QUARTZ


FAIVELEY AUTOMATISMES Société Anonyme - dont le siège social est 204-206, Boulevard Félix Faure, 93300 AUBERVILLIERS - France - SIREN 380073700


Bruno PICHARD c/o MICHEL PICHARD & ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Portes métalliques coulissantes, cintrées automatiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.