SMART ROAD
Présentation de la marque SMART ROAD
Déposée par voie électronique le 27 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAITS & CHIFFRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART ROAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SMART ROAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART ROAD est expirée depuis le 27 juin 2024.
FAITS & CHIFFRES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42