Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMART ROAD
FAITS & CHIFFRES, Sarl

Numéro de dépôt :
4101391
Date de dépôt :
27/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2024
SMART ROAD de FAITS & CHIFFRES

Présentation de la marque SMART ROAD

Déposée par voie électronique le 27 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAITS & CHIFFRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART ROAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAITS & CHIFFRES domicilié(e) 15 rue de l'Abbé Grégoire - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 921 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAITS & CHIFFRES, M. Philippe GRANGE domicilié(e) 15 rue de l'Abbé Grégoire - 75006 - PARIS - France.

La marque SMART ROAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART ROAD arrivera à expiration en date du 27 juin 2024.

FAITS & CHIFFRES a également déposé les autres marques suivantes : WeAreOne , LES RENCONTRES DE LA DUNE , P: W , TROPHEES DE L'e-ACHAT , CUSTOMER CLUB , Electronic MarketPlace (EMP) , APPS GENERATION , p:w , DEMAT INFOS , ERP-POUR-PME


FAITS & CHIFFRES, Sarl - 15 rue de l'Abbé Grégoire - 75006 - PARIS - France - SIREN 421921412


FAITS & CHIFFRES, M. Philippe GRANGE - 15 rue de l'Abbé Grégoire - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ou de visioconférences ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.