Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-PAIEMENT
FAITS & CHIFFRES Sarl

Numéro de dépôt :
3118543
Date de dépôt :
29/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2011

Présentation de la marque e-PAIEMENT

Déposée le 29 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAITS & CHIFFRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-PAIEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAITS & CHIFFRES domicilié(e) 4, rue Beffroy, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 921 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANGE Philippe - France.

La marque e-PAIEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-PAIEMENT est expirée depuis le 29 août 2011.

FAITS & CHIFFRES a également déposé les autres marques suivantes : WeAreOne , LES RENCONTRES DE LA DUNE , P: W , SMART ROAD , TROPHEES DE L'e-ACHAT , CUSTOMER CLUB , Electronic MarketPlace (EMP) , APPS GENERATION , p:w , DEMAT INFOS


FAITS & CHIFFRES Sarl - 4, rue Beffroy, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 421921412


GRANGE Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques édition de livres, de revues, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Gestion de lieux d'expositions.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.