Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LOLO FERRARI
S.A.R.L. FAITES LA FETE

Numéro de dépôt :
95600338
Date de dépôt :
23/11/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LOLO FERRARI

Déposée le 23 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAITES LA FETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOLO FERRARI »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAITES LA FETE domicilié(e) 14 avenue Galliéni, 06000 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 210 968 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. FAITES LA FETE (Gérante: Valérie MARCEAUX) - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


S.A.R.L. FAITES LA FETE - 14 avenue Galliéni, 06000 NICE - France - SIREN 393210968


S.A.R.L. FAITES LA FETE (Gérante: Valérie MARCEAUX) - France


Inscription le 3 juin 1998 - Rejet total n°255518 - Publication au BOPI 1998-06-03

Inscription le 12 novembre 1996 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°208815 - Publication au BOPI 1996-11-12

Inscription le 12 mars 1998 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°251279 - Publication au BOPI 1998-03-12

Inscription le 12 novembre 1996 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°208815 - Publication au BOPI 1996-11-12

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

- Produits de parfumerie, cosmétiques. - Disques, cassettes, supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. - Publications, livres, revues, produits de l'imprimerie, photographies. - Sacs, produits de cuir et imitations du cuir, sellerie. - Vêtements (habillement), chaussures (sauf chaussures orthopédiques). - Jeux, jouets. - Divertissements, activités culturelles.Organisation de spectacles

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.