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Marques déposées par monsieur Faïssel Benharrats
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Top-Artisanat
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Top-Artisanat
Monsieur Faïssel Benharrats

Numéro de dépôt :
4548838
Date de dépôt :
05/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2029
Top-Artisanat de Faïssel Benharrats

Présentation de la marque Top-Artisanat

Déposée par voie électronique le 5 mai 2019 par monsieur Faïssel Benharrats auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Top-Artisanat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est monsieur Faïssel Benharrats domicilié(e) 14 Lotissements les barilles - 11220 - Ribaute - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Top-Artisanat, Monsieur Faissel Benharrats domicilié(e) 14 Lotissements les barrilles - 11220 - Ribaute - France.

La marque Top-Artisanat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4548838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Top-Artisanat arrivera à expiration en date du 5 mai 2029.


Monsieur Faïssel Benharrats - 14 Lotissements les barilles - 11220 - Ribaute - France


Top-Artisanat, Monsieur Faissel Benharrats - 14 Lotissements les barrilles - 11220 - Ribaute - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

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