Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRODUIT METHODOLOGIQUE INTEGRE-PMI
FAISANDIER Alain
RENARD Thérèse

Numéro de dépôt :
95561944
Date de dépôt :
07/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2015

Présentation de la marque PRODUIT METHODOLOGIQUE INTEGRE-PMI

Déposée le 7 mars 1995 par FAISANDIER Alain et RENARD Thérèse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODUIT METHODOLOGIQUE INTEGRE-PMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Les déposants sont FAISANDIER Alain domicilié(e) 2, Chemin de la Serre,31450 BELBERAUD (dossier no 2285143) - 31450 - France et RENARD Thérèse domicilié(e) 2, Chemin de la Serre,31450 BELBERAUD (dossier no 2285143) - 31450 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain FAISANDIER domicilié(e) 2, Chemin de la Serre,31450 BELBERAUD (dossier no 2285143) - 31450 - France.

La marque PRODUIT METHODOLOGIQUE INTEGRE-PMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRODUIT METHODOLOGIQUE INTEGRE-PMI est expirée depuis le 30 mars 2015.

FAISANDIER Alain a également déposé les autres marques suivantes : PMI Produit Méthodologique Intégré


FAISANDIER Alain - 2, Chemin de la Serre,31450 BELBERAUD (dossier no 2285143) - 31450 - France

RENARD Thérèse - 2, Chemin de la Serre,31450 BELBERAUD (dossier no 2285143) - 31450 - France


M. Alain FAISANDIER - 2, Chemin de la Serre,31450 BELBERAUD (dossier no 2285143) - 31450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Inscription le 3 avril 1997 - Concession de licence n°235230 - Publication au BOPI 1997-04-03

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2005 n°2285143 - Publication au BOPI 2005-03-30

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Instruments scientifiques, de contrôle, d'inspection et d'enseignement; supports magnétiques de données, disques optiques numériques; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs.Papier, carton et produits en ces matières; produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; adhésifs pour la papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement; caractères d'imprimerie; clichés.Publicité de produits informatiques et conseils en informatique; conseil, informations, renseignements et assistance aux entreprises industrielles ou commerciales et aux administrations dans la conduite de leurs affaires techniques, commerciales, juridiques ou financières; travaux de bureau; gestion de fichiers informatiques.Institutions d'enseignements, formation, édition de livres, de revues; organisation et conduite de colloques, conférences, congrés; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs, conception de systèmes informatiques et d'informations, logiciels d'aide à la spécification, à la conception, aux tests, à la gestion, à la décision, de systèmes experts; travaux d'ingénieurs,consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie en matière d'informatique, de méthodes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.