Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le SportCommeDiplôme
Fais-nous Rêver - Agence pour l'Education par le Sport

Numéro de dépôt :
4668830
Date de dépôt :
23/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2030
Le SportCommeDiplôme de Fais-nous Rêver - Agence pour l\'Education par le Sport

Présentation de la marque Le SportCommeDiplôme

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2020 par Fais-nous Rêver - Agence pour l'Education par le Sport auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le SportCommeDiplôme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est Fais-nous Rêver - Agence pour l'Education par le Sport domicilié(e) 27 rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Philippe ACENSI domicilié(e) 27 rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France.

La marque Le SportCommeDiplôme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4668830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le SportCommeDiplôme arrivera à expiration en date du 23 juillet 2030.


Fais-nous Rêver - Agence pour l'Education par le Sport - 27 rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France


Monsieur Jean-Philippe ACENSI - 27 rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.