Marque expirée - Marque en non vigueur

DiagnoSit
FAIRTEC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97696758
Date de dépôt :
26/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2017

Présentation de la marque DiagnoSit

Déposée le 26 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) FAIRTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DiagnoSit »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAIRTEC domicilié(e) Avenue Jean Jaurès,78440 GARGENVILLE (dossier no 2348913) - 78440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 237 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2348913) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DiagnoSit est expirée depuis le 26 septembre 2017.

FAIRTEC a également déposé les autres marques suivantes : LIXIVALT , FAIRTEC


FAIRTEC Société Anonyme - Avenue Jean Jaurès,78440 GARGENVILLE (dossier no 2348913) - 78440 - France - SIREN 338237331


Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2348913) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Inscription le 1 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458381 - Publication au BOPI 2007-08-01

Renouvellement sans limitation le 17 août 2007 n°2348913 - Publication au BOPI 2007-08-17

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Appareils, instruments scientifiques et logiciels techniques de mesure du risque de pollution associé à un centre de stockage de déchets. Logiciel technique de contrôle de l'impact d'un centre de stockage de déchets sur l'environnement. Logiciel technique d'évaluation et de mesure de la sensibilité du milieu vis à vis du centre de stockage de déchets. Logiciels d'évaluation informatisée des impacts environnementaux des centres de déchets permettant la classification des sites les uns par rapport aux autres. Service d'évaluation de l'impact d'un centre de stockage de déchets sur l'environnement. Conception et élaboration de logiciels d'évaluation informatisée des impacts environnementaux des centres de déchets et permettant la classification des sites les uns par rapport aux autres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.