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Marques déposées par FAIROUZE Smaïn
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404
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

404
FAIROUZE Smaïn
MAZOUZ Mourad

Numéro de dépôt :
96644557
Date de dépôt :
04/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2006

Présentation de la marque 404

Déposée le 4 octobre 1996 par FAIROUZE Smaïn et MAZOUZ Mourad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 404 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Les déposants sont FAIROUZE Smaïn domicilié(e) 18, rue Georges Bizet, 75116 PARIS - France et MAZOUZ Mourad domicilié(e) 9 avenue Richerand - Bat. D, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRUDER - France.

La marque 404 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 404 est expirée depuis le 4 octobre 2006.

FAIROUZE Smaïn a également déposé les autres marques suivantes : ROUGE BASKETS , L'INDICATIF 212 , 212 , *JE REVIENS ME CHERCHER* , "JE REVIENS ME CHERCHER" , L'INDICATIF 213 , 213


FAIROUZE Smaïn - 18, rue Georges Bizet, 75116 PARIS - France

MAZOUZ Mourad - 9 avenue Richerand - Bat. D, 75010 PARIS - France


CABINET BRUDER - France


Inscription le 16 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279332 - Publication au BOPI 1999-06-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Restauration (alimentation)