Marque enregistrée - Marque en vigueur

FAIRE A CHEVAL RESEAU ARMORICAIN DES EQUIDES UTILITAIRES
Faire à cheval

Numéro de dépôt :
4645623
Date de dépôt :
07/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2030
FAIRE A CHEVAL RESEAU ARMORICAIN DES EQUIDES UTILITAIRES de Faire à cheval

Présentation de la marque FAIRE A CHEVAL RESEAU ARMORICAIN DES EQUIDES UTILITAIRES

Déposée par voie électronique le 7 mai 2020 par Faire à cheval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAIRE A CHEVAL RESEAU ARMORICAIN DES EQUIDES UTILITAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020.

Le déposant est Faire à cheval domicilié(e) 15 rue de la bergerie - 56700 - HENNEBONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Faire à cheval, Monsieur Jean-Charles Michel domicilié(e) 15 rue de la bergerie - 56700 - HENNEBONT - France.

La marque FAIRE A CHEVAL RESEAU ARMORICAIN DES EQUIDES UTILITAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4645623.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAIRE A CHEVAL RESEAU ARMORICAIN DES EQUIDES UTILITAIRES arrivera à expiration en date du 7 mai 2030.


Faire à cheval - 15 rue de la bergerie - 56700 - HENNEBONT - France


Faire à cheval, Monsieur Jean-Charles Michel - 15 rue de la bergerie - 56700 - HENNEBONT - France


Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Organisation d'événements à des fins commerciales et publicitaires; Organisation d'expositions et d'événements à des fins commerciales ou publicitaires; Organisation d'événements, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires; Services commerciaux et publicitaires fournis par le biais de canaux de communication; Publicité en ligne par le biais d'un réseau informatique de communication; Promotion des produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication; Services publicitaires par transmission de publicité en ligne pour le compte de tiers via des réseaux de communications électroniques; Services de communication d'entreprise; Production d'enregistrements vidéo à des fins publicitaires; Production de bandes et de disques vidéo et d'enregistrements audiovisuels promotionnels; Services de veille commerciale; Services de veille concurrentielle; Services de connaissances d'entreprise (service de veille économique); Services de veille économique (évaluation de pratiques d'organisation commerciale); Diffusion d'annonces; Services de petites annonces; Préparation et insertion d'annonces publicitaires; Services de consultation, de conseil et d'assistance pour la publicité, le marketing et la promotion; Services de publicité pour la sensibilisation du public aux questions et initiatives environnementales; Services de publicité visant à promouvoir la sensibilisation du public à des questions sociales et aux questions environnementales; Administration de certifications professionnelles ;

Organisation d'évènements culturels, sportifs et récréatifs; Organisation de spectacles et d'évènements culturels; Organisation d'évènements éducatifs; Organisation et conduite d'événements à buts éducatifs; Fourniture de supports audio et visuels par le biais de réseaux de communication; Services d'édition de divertissement multimédia, audio et vidéo numérique; Production audio, vidéo et multimédias, et photographie; Production d'enregistrements sonores et vidéo à caractère éducatif; Production de vidéodisques pour des tiers; Publication de photographies; Services de photographie; Composition photographique pour le compte de tiers; Organisation d’expositions animales à buts culturels ou éducatifs; Mise à disposition de zones de loisirs sous forme d’aires de jeux pour animaux; Organisation d'événements et compétitions sportifs impliquant des animaux; Dressage d'animaux; Services d'entraînement physique pour animaux; Dressage d'animaux pour le compte de tiers; Location d'animaux à des fins récréatives; Organisation d’excursions à des fins de formation; Conduite d’excursions à des fins de formation; Certification de services éducatifs; Éducation et formation relatives à la préservation de la nature et à l'environnement ;

Services d'essais et d'inspections environnementaux (audit de qualité); Etudes environnementale; Conception et conseils en ingénierie; Conseils techniques dans le domaine de l'ingénierie environnementale; Réalisation d'expertises [services d'ingénierie]; Conduite d'études d'ingénierie; Conduite d'expériences industrielles; Études de faisabilité dans le domaine de l'analyse de matériel; Contrôle et audit de qualité; services de tests conduisant à la délivrance d'un certificat de conformité à des exigences spécifiées (standards, normes); services d'évaluation (audit) et d'auto évaluation (audit) de conformité (audit) à des exigences spécifiées (standards, normes) dans le domaine d'exploitation de chevaux ou environnementale et de la responsabilité sociétales; service d'audit dans le domaine d'exploitation de chevaux ou environnementale et de la responsabilité sociétales; services d'évaluation en vue de la délivrance d'une attestation de conformité de l'organisation et du management d'une entreprise à des standards ou normes et de la qualité; services d'inspection et de contrôle et de surveillance technique concernant le respect de standards, normes; service de rédaction de standards, de normes dans le domaine de l'audit, de l'évaluation de la conformité de la qualité des d'entreprises; conception (élaboration) de programmes informatiques et de banques de donnés relatives à l'évaluation de conformité; expertises (travaux d'ingénieurs); service d'information dans le domaine du contrôle de qualité, de l'évaluation de la conformité des systèmes d'exploitation de chevaux, environnementale et de la responsabilité sociétales; services d'information technique dans le domaine des standards et normes; service de recherche et de consultation dans le domaine de l'évaluation de conformité à des normes et standards relatifs à l'évaluation d'exploitation de chevaux ou environnementale, de la responsabilité sociétales; de personnes, de systèmes de management et de contrôle de la qualité; recherches en matière de protection de l'environnement.