Marque expirée - Marque en non vigueur

Générale Solidaire
FAIRCOM Homd co SAS

Numéro de dépôt :
3622981
Date de dépôt :
15/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2019
Générale Solidaire de FAIRCOM Homd co

Présentation de la marque Générale Solidaire

Déposée le 15 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAIRCOM Homd co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Générale Solidaire »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAIRCOM Homd co domicilié(e) 17 rue des Dames Augustines,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 804 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAIRCOM Homd co domicilié(e) 17 rue des Dames Augustines,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Générale Solidaire est expirée depuis le 15 janvier 2019.


FAIRCOM Homd co SAS - 17 rue des Dames Augustines,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France - SIREN 503804098


FAIRCOM Homd co - 17 rue des Dames Augustines,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.