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Marques déposées par la société FAIRCHILD HOLDING CORP
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ROSAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROSAN
FAIRCHILD HOLDING CORP., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1358014
Date de dépôt :
06/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2026
ROSAN de FAIRCHILD HOLDING CORP

Présentation de la marque ROSAN

Déposée le 6 juin 1986 par la société FAIRCHILD HOLDING CORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FAIRCHILD HOLDING CORP domicilié(e) 1750 Tysons Boulevard, Suite 1400, MacLean - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque ROSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROSAN arrivera à expiration en date du 6 juin 2026.

FAIRCHILD HOLDING CORP a également déposé les autres marques suivantes : VARI-CHAIN , FAIRCHILD , VS , K-FAST , (Marque figurative) , TRIDAIR , KENDALL , SLIMSERT , FAIRCHILD AEROSPACE , T


FAIRCHILD HOLDING CORP., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 1750 Tysons Boulevard, Suite 1400, MacLean - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Inscription le 9 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299578 - Publication au BOPI 2000-05-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Renouvellement sans limitation n°2073488 - Publication au BOPI 1996-47

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2006 n°2330451 - Publication au BOPI 2006-12-29

Inscription le 10 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°47814 - Publication au BOPI 1990-09-10

Inscription le 9 mai 2000 - Changement de dénomination n°299577 - Publication au BOPI 2000-05-09

Inscription le 10 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°47815 - Publication au BOPI 1990-09-10

Inscription le 18 octobre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°207772 - Publication au BOPI 1996-10-18

Inscription le 10 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47816 - Publication au BOPI 1990-09-10

Inscription le 26 août 1996 - Recours en restauration n°205117 - Publication au BOPI 1996-08-26

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2016 n°2627581 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-12

Moyens de fixation et de fermeture, en particulier pièces à insérer notamment du type à blocage par anneau et à force, goujons axes et tourillons à verrouillage par anneau, organes de fixation à verrouillage par pression (mâles ou femelles), organes de fixation du type à rivetage ou sertissage (mâles ou femelles), boulons et goujons pour moteurs, coupleurs hydrauliques, organes à insérer dans des bossages, outillage pour la mise en place et la mise en oeuvre de ces éléments de fixation.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).