Déposée le 26 avril 1976 par Fairchild Camera and Instrument Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Fairchild Camera and Instrument Corporation domicilié(e) (société américaine), 464 Ellie Street, Mountain View, California 94042 (E.U.A.). - États-Unis.
La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fairchild Camera and Instrument Corporation - (société américaine), 464 Ellie Street, Mountain View, California 94042 (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520
Appareils, instruments et ustensiles électroniques;appareils, instruments et ustensiles pour la mesure du temps;composants électroniques pour tous ces appareils, instruments et ustensiles et pour pendules et montres digitales;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques;montres électroniques, montres digitales, pendules et parties de tous ces produits.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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