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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fair'Belle
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Fair'Belle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fair'Belle
Fair'Belle, SAS

Numéro de dépôt :
3993736
Date de dépôt :
28/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
28/03/2023
Fair\'Belle de Fair\'Belle

Présentation de la marque Fair'Belle

Déposée le 28 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fair'Belle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Fair'Belle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fair'Belle domicilié(e) PAE LES PINS, BP 5 - 67318 - WASSELONNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 044 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fair'Belle, Mme LEVEL DELPHINE domicilié(e) PAE LES PINS, BP 5 - 67318 - WASSELONNE CEDEX - France.

La marque Fair'Belle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fair'Belle est expirée depuis le 28 mars 2023.

Fair'Belle a également déposé les autres marques suivantes : tapioka et Cie , wunderring WAHRE LIEBE, PURES GOLD , HUBER & KLEIN , LUCIEN PFERTZEL , VIGGO SORENSEN , FAIR BELLE


Fair'Belle, SAS - PAE LES PINS, BP 5 - 67318 - WASSELONNE CEDEX - France - SIREN 393044052


Fair'Belle, Mme LEVEL DELPHINE - PAE LES PINS, BP 5 - 67318 - WASSELONNE CEDEX - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; médailles ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; raffinage ; services de gravure ; services de dorure.