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Marques déposées par FAILLON Jean-Marie
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CHATEAU DES PLASSONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES PLASSONS
FAILLON Jean-Marie

Numéro de dépôt :
94550963
Date de dépôt :
23/12/1994
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
23/12/2004

Présentation de la marque CHATEAU DES PLASSONS

Déposée le 23 décembre 1994 par FAILLON Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « CHATEAU DES PLASSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est FAILLON Jean-Marie, domicilié(e) Les Plassons, 16190 BORS DE MONTMOREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAILLON Jean-Marie - France.

La marque CHATEAU DES PLASSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550963.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES PLASSONS est expirée depuis le 23 décembre 2004.

FAILLON Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DES PLASSONS , CHATEAU DES PLASSONS


FAILLON Jean-Marie - Les Plassons, 16190 BORS DE MONTMOREAU - France


FAILLON Jean-Marie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.Boissons alcooliques à l'exception des vins et des eaux-de-vie; vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.