Déposée le 3 décembre 1997 par FAIJEAN CAROLINE et HÉMON ISABELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « 7 JOURS EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-02 du 9 janvier 1998.
Les déposants sont FAIJEAN CAROLINE, domicilié(e) 34 RUE DES LONGS PRÉS, 92100 BOULOGNE - France et HÉMON ISABELLE, domicilié(e) 34 RUE DES LONGS PRÉS, 92100 BOULOGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAIJEAN CAROLINE - France.
La marque 7 JOURS EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAIJEAN CAROLINE - 34 RUE DES LONGS PRÉS, 92100 BOULOGNE - France
HÉMON ISABELLE - 34 RUE DES LONGS PRÉS, 92100 BOULOGNE - France
FAIJEAN CAROLINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20
Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02
Cédérom Communication par terminaux d'ordinateurs national et international (Internet).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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