Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRASSERIE ARTISANALE LA CANYA cervesa catalana Produït a catalunya la bière catalane
M. FAIG Jérôme
M. AYMARD MAGALI

Numéro de dépôt :
4288736
Date de dépôt :
21/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/07/2026
BRASSERIE ARTISANALE LA CANYA cervesa catalana Produït a catalunya la bière catalane de FAIG Jérôme

Présentation de la marque BRASSERIE ARTISANALE LA CANYA cervesa catalana Produït a catalunya la bière catalane

Déposée le 21 juillet 2016 par monsieur FAIG Jérôme et monsieur AYMARD MAGALI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BRASSERIE ARTISANALE LA CANYA cervesa catalana Produït a catalunya la bière catalane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Les déposants sont monsieur FAIG Jérôme domicilié(e) 8 RUE EDMOND BARTISSOL - 66700 - ARGELES SUR MER - France et monsieur AYMARD MAGALI domicilié(e) 37 AVENUE DU ROUSSILLON - 66740 - LAROQUE DES ALBERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAIG JEROME domicilié(e) 8 RUE EDMOND BARTISSOL - 66700 - ARGELES-SUR-MER - France.

La marque BRASSERIE ARTISANALE LA CANYA cervesa catalana Produït a catalunya la bière catalane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE ARTISANALE LA CANYA cervesa catalana Produït a catalunya la bière catalane arrivera à expiration en date du 21 juillet 2026.


M. FAIG Jérôme - 8 RUE EDMOND BARTISSOL - 66700 - ARGELES SUR MER - France

M. AYMARD MAGALI - 37 AVENUE DU ROUSSILLON - 66740 - LAROQUE DES ALBERES - France


M. FAIG JEROME - 8 RUE EDMOND BARTISSOL - 66700 - ARGELES-SUR-MER - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant des indications géographiques protégées “ Côtes Catalanes ” et/ou “ Côtes Catalanes Pyrénées Orientales ”.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.