Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAIENCERIES ET EMAUX DE LONGWY
/
ATELIER D'ART
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATELIER D'ART
FAIENCERIES ET EMAUX DE LONGWY S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1535606
Date de dépôt :
13/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2019
ATELIER D\'ART de FAIENCERIES ET EMAUX DE LONGWY

Présentation de la marque ATELIER D'ART

Déposée le 13 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) FAIENCERIES ET EMAUX DE LONGWY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATELIER D'ART »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAIENCERIES ET EMAUX DE LONGWY domicilié(e) 3, rue des Emaux,54400 LONGWY (dossier no 2397270) - 54400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 054 700 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2397270) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 34

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATELIER D'ART est expirée depuis le 13 avril 2019.

FAIENCERIES ET EMAUX DE LONGWY a également déposé les autres marques suivantes : LONGWY , Longwy collections , EMAUX DE LONGWY , INALTERABLES , FEEL , EMAUX DE LONGWY


FAIENCERIES ET EMAUX DE LONGWY S.A. société anonyme - 3, rue des Emaux,54400 LONGWY (dossier no 2397270) - 54400 - France - SIREN 349054700


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2397270) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 2009 n°2397270 - Publication au BOPI 2009-02-05

Renouvellement sans limitation n°2132987 - Publication au BOPI 1999-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Errata sur les renouvellements - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Inscription le 14 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691458 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-14

Inscription le 14 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691457 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-14

Vaisselles, vases et cendriers en émaux

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.