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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAIENCERIES DE GIEN
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PONT AUX CHOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONT AUX CHOUX
FAIENCERIES DE GIEN, SA

Numéro de dépôt :
4095224
Date de dépôt :
03/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2024
PONT AUX CHOUX de FAIENCERIES DE GIEN

Présentation de la marque PONT AUX CHOUX

Déposée par voie électronique le 3 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) FAIENCERIES DE GIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PONT AUX CHOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAIENCERIES DE GIEN domicilié(e) 78 PLACE DE LA VICTOIRE - 45500 - GIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 471 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VBH AVOCATS, Mme. Florence de Beughem domicilié(e) 21 RUE DE MARIGNAN - 75008 - PARIS - France.

La marque PONT AUX CHOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONT AUX CHOUX est expirée depuis le 3 juin 2024.

FAIENCERIES DE GIEN a également déposé les autres marques suivantes : GIEN, LA SAVEUR DU TEMPS , GIEN FRANCE , GIEN FRANCE , GIEN 1821 FRANCE


FAIENCERIES DE GIEN, SA - 78 PLACE DE LA VICTOIRE - 45500 - GIEN - France - SIREN 330471640


VBH AVOCATS, Mme. Florence de Beughem - 21 RUE DE MARIGNAN - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; dessous de carafe en papier ; ronds de table en papier ; cache-pot en papier ; boîtes en carton ou en papier ; corbeille en papier ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de table non en papier.