Déposée par voie électronique le 25 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) FAIENCERIES DE GIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GIEN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAIENCERIES DE GIEN domicilié(e) 78 Place de la Victoire - 45500 - GIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 471 640 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Annie VIRIEUX-ABOULKER domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque GIEN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAIENCERIES DE GIEN, société anonyme - 78 Place de la Victoire - 45500 - GIEN - France - SIREN 330471640
SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Annie VIRIEUX-ABOULKER - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Appareils d'éclairage (luminaires), de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Linge de table en papier ; dessous de carafe en papier ; ronds de table en papier ; statuettes en papier mâché ; cache-pot en papier ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; carnets ; corbeilles à papier ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux ;
Tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de table non en papier ; couvertures de lit et de table.
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