Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAIENCERIES DE GIEN
/
GIEN FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GIEN FRANCE
FAIENCERIES DE GIEN, société anonyme

Numéro de dépôt :
3956222
Date de dépôt :
25/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2022
GIEN FRANCE de FAIENCERIES DE GIEN

Présentation de la marque GIEN FRANCE

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) FAIENCERIES DE GIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GIEN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAIENCERIES DE GIEN domicilié(e) 78 Place de la Victoire - 45500 - GIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 471 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Annie VIRIEUX-ABOULKER domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque GIEN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 18 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIEN FRANCE est expirée depuis le 25 octobre 2022.

FAIENCERIES DE GIEN a également déposé les autres marques suivantes : GIEN, LA SAVEUR DU TEMPS , GIEN FRANCE , PONT AUX CHOUX , GIEN 1821 FRANCE


FAIENCERIES DE GIEN, société anonyme - 78 Place de la Victoire - 45500 - GIEN - France - SIREN 330471640


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Annie VIRIEUX-ABOULKER - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Appareils d'éclairage (luminaires), de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Linge de table en papier ; dessous de carafe en papier ; ronds de table en papier ; statuettes en papier mâché ; cache-pot en papier ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; carnets ; corbeilles à papier ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux ;

Tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de table non en papier ; couvertures de lit et de table.