Déposée le 30 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) FAIENCERIES DE GIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GIEN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAIENCERIES DE GIEN domicilié(e) 78 PLACE DE LA VICTOIRE - 45500 - GIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 471 640 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VBH AVOCATS, Mme DE BEUGHEM FLORENCE domicilié(e) 21 RUE DE MARIGNAN - 75008 - PARIS - France.
La marque GIEN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAIENCERIES DE GIEN, SA - 78 PLACE DE LA VICTOIRE - 45500 - GIEN - France - SIREN 330471640
VBH AVOCATS, Mme DE BEUGHEM FLORENCE - 21 RUE DE MARIGNAN - 75008 - PARIS - France
Renouvellement avec limitation le 30 juillet 2004 n°2270002 - Publication au BOPI 2004-07-30
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°10349 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2004 n°2032616 - Publication au BOPI 2004-07-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2014 n°2564174 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-07-29
Installations d'éclairage ; de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine. (ou en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), materiaux pour la brosserie, instruments et matériels de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes. Hotellerie, restauration, maison de repos et de convalescence, pouponnières, reservation de chambres d'hotel pour voyageurs.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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