Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FAÏENCE DE MALICORNE
Numéro de dépôt :
3837599
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque FAÏENCE DE MALICORNE
Déposée par voie électronique le 9 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAIENCERIES D'ART DE MALICORNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAÏENCE DE MALICORNE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Inscription le 5 mars 2013 - Rejet total n°596059 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05