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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Faïencerie de Charolles
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FdC Faïencerie de Charolles – France
Marque expirée - Marque en non vigueur

FdC Faïencerie de Charolles – France
SAS Faïencerie de Charolles

Numéro de dépôt :
3689474
Date de dépôt :
05/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2019
FdC Faïencerie de Charolles – France de Faïencerie de Charolles

Présentation de la marque FdC Faïencerie de Charolles – France

Déposée le 5 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Faïencerie de Charolles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FdC Faïencerie de Charolles – France »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Faïencerie de Charolles domicilié(e) Route de lugny - 71120 - CHAROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Faïencerie de Charolles domicilié(e) Route de lugny - 71120 - CHAROLLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FdC Faïencerie de Charolles – France est expirée depuis le 5 novembre 2019.


SAS Faïencerie de Charolles - Route de lugny - 71120 - CHAROLLES - France


SAS Faïencerie de Charolles - Route de lugny - 71120 - CHAROLLES - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

– lampes avec abat-jour. – lampes avec led. – lampes avec globes lumineux.

– vases. – objets d'art en céramique. – faïence pour art de la table.