Déposée le 3 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAIENCERIE D'ART ET CREATIONS COLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-04 du 25 janvier 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAIENCERIE D'ART ET CREATIONS COLAS domicilié(e) 3 Faubourg de Béthléem, BP 36 - 58500 - CLAMECY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAIENCERIE D'ART ET CREATIONS COLAS, Mme Verschoore Elodie domicilié(e) 3 Faubourg de Béthléem, BP 36 - 58500 - CLAMECY - France.
La marque FC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FC est expirée depuis le 3 janvier 2023.
FAIENCERIE D'ART ET CREATIONS COLAS, SARL - 3 Faubourg de Béthléem, BP 36 - 58500 - CLAMECY - France
FAIENCERIE D'ART ET CREATIONS COLAS, Mme Verschoore Elodie - 3 Faubourg de Béthléem, BP 36 - 58500 - CLAMECY - France
Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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