FAÏENCE ET CRISTAL DE FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1732762
Date de dépôt :
29/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2020
Présentation de la marque KG
Déposée le 29 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAÏENCE ET CRISTAL DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAÏENCE ET CRISTAL DE FRANCE domicilié(e) 1, rue de la Faïencerie - 57565 - NIDERVILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 721 422 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque KG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KG est expirée depuis le 29 novembre 2020.
FAÏENCE ET CRISTAL DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TERRES D'EST , REVERBERE FIN
FAÏENCE ET CRISTAL DE FRANCE, Société par actions simplifiée - 1, rue de la Faïencerie - 57565 - NIDERVILLER - France - SIREN 407721422
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2000 n°2186452 - Publication au BOPI 2000-11-27
Inscription le 8 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160808 - Publication au BOPI 1993-07-08
Inscription le 15 novembre 2000 - Changement d'adresse n°312596 - Publication au BOPI 2000-11-15
Inscription le 8 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160809 - Publication au BOPI 1993-07-08
Inscription le 15 novembre 2000 - Changement de dénomination n°312595 - Publication au BOPI 2000-11-15
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2011 n°2466780 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-03-28
Inscription le 28 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°553398 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-03-28
Assiettes non en métaux précieux, bassins (récipients), batteries de cuisine, bols, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, bouilloires non électriques, bouillottes non électriques, bouteilles, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite cache-pots non en papier, candélabres (chandeliers) non en métaux précieux, carafes, casseroles, chandeliers non en métaux précieux, chauffe-biberons non électriques, chopes à bière, cloches à beurre, cloches à fromage, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, coupes à fruits, couvercles de pots, cruches, cruchons non en métaux précieux, dames-jeannes, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), dessous de plats (ustensiles de table), écuelles, enseignes en porcelaine, éteignoirs non en métaux précieux, faïence, figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite, gourdes, huiliers non en métaux précieux, jattes, marmites, moules à gâteaux, moules de cuisine, opalines, plats non en métaux précieux, poignées de portes (en porcelaine), porcelaines, porte-cartes de menus, porte-couteaux pour la table, poteries, pots, pots à fleurs, poubelles, presse-citron, presse-fruits non électriques à usage ménager, récipients à boire, seaux à glace, services à liqueurs, soucoupes non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, statues en porcelaine, en terre cuite, statuettes en porcelaine, en terre cuite, tasses non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux
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