Déposée le 15 décembre 2008 par Faiçal MARZOUQ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ANCESTRAL GROUND »
Le déposant est Faiçal MARZOUQ domicilié(e) Appartement 23 – Bâtiment C, Allée des Violettes, 20, impasse du Baron, - 31200 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Faiçal MARZOUQ domicilié(e) Appartement 23 Bâtiment C, Allée des Violettes, 20, impasse du Baron, - 31200 - TOULOUSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANCESTRAL GROUND est expirée depuis le 15 décembre 2018.
Faiçal MARZOUQ a également déposé les autres marques suivantes :
Faiçal MARZOUQ - Appartement 23 – Bâtiment C, Allée des Violettes, 20, impasse du Baron, - 31200 - TOULOUSE - France
Monsieur Faiçal MARZOUQ - Appartement 23 Bâtiment C, Allée des Violettes, 20, impasse du Baron, - 31200 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Errata de l'enregistrement - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Inscription le 10 juin 2010 - Changement d'adresse n°525521 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-10
Inscription le 18 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534180 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18
Inscription le 20 novembre 2012 - Changement d'adresse n°589068 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-20
Inscription le 24 septembre 2014 - Changement d'adresse n°631986 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-24
Inscription le 2 mai 2016 - Concession de licence n°669049 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-02
Inscription le 29 août 2016 - Résiliation de licence n°678380 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-29
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; articles de bijouterie, épinglettes (bijouterie), montres, bijoux en métaux précieux, broches (bijouterie), horloges, breloques, bagues (bijouterie), colliers (bijouterie), strass, parures (bijouterie), réveille-matin, bijoux en cloisonnés, horloges, coffrets à bijoux en métaux précieux.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir ou en tissu (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), porte-cartes (portefeuilles), cannes de parapluie, ombrelles, parasols, porte-monnaie non en métaux précieux, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity ».
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), chapellerie ; chemises ; vêtements (habillement) en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, chaussures de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements (habillement), pantalons, pantalons en jeans (habillement), vêtements en jeans (habillement), tee-shirts, vestes, costumes, pochettes (habillement), écharpes, gilets (habillements), bobs (chapellerie), casquettes, sweat-shirts, caleçons, ceintures porte-monnaie (habillement), survêtements (habillement), sous-vêtements (habillement), shorts (habillement).
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