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Marques déposées par Fahmi Boussetta
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SO@PPLI
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SO@PPLI
Fahmi Boussetta, Agissant pour le compte de la société "SARL" en cours de formation
Samir Moussa, Agissant pour le compte de la société "SARL" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3730543
Date de dépôt :
15/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SO@PPLI de Fahmi Boussetta

Présentation de la marque SO@PPLI

Déposée par voie électronique le 15 avril 2010 par Fahmi Boussetta et Samir Moussa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SO@PPLI »

Les déposants sont Fahmi Boussetta, Agissant pour le compte de la société "SARL" en cours de formation domicilié(e) 43 Rue Léon Frot - 75011 - Paris - France et Samir Moussa, Agissant pour le compte de la société "SARL" en cours de formation domicilié(e) 6 allée Racine - 93270 - Sevran - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Samir Moussa domicilié(e) 6 allée Racine - 93270 - Sevran - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42


Fahmi Boussetta, Agissant pour le compte de la société "SARL" en cours de formation - 43 Rue Léon Frot - 75011 - Paris - France

Samir Moussa, Agissant pour le compte de la société "SARL" en cours de formation - 6 allée Racine - 93270 - Sevran - France


Samir Moussa - 6 allée Racine - 93270 - Sevran - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 8 octobre 2013 - Rejet total n°610326 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.