Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur FAGOT OLIVIER
/
DOMAINE DE MARZILLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MARZILLY
M. FAGOT OLIVIER

Numéro de dépôt :
4024424
Date de dépôt :
02/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/08/2023
DOMAINE DE MARZILLY de FAGOT OLIVIER

Présentation de la marque DOMAINE DE MARZILLY

Déposée le 2 août 2013 par monsieur FAGOT OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE MARZILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est monsieur FAGOT OLIVIER domicilié(e) 15 RUE DES BELLES PRAIRIE - 52290 - SAINTE LIVIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAGOT OLIVIER domicilié(e) 15 RUE DES BELLES PRAIRIE - 52290 - SAINTE LIVIERE - France.

La marque DOMAINE DE MARZILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MARZILLY est expirée depuis le 2 août 2023.

FAGOT OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : FERME DE MARZILLY , CLOS DE MARZILLY , CHÂTEAU DE MARZILLY


M. FAGOT OLIVIER - 15 RUE DES BELLES PRAIRIE - 52290 - SAINTE LIVIERE - France


M. FAGOT OLIVIER - 15 RUE DES BELLES PRAIRIE - 52290 - SAINTE LIVIERE - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins béneficiant d'une Appellation d'Origine Contrôlée. Vins de pays.