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Marques déposées par la société étrangère FAGOR
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NOVELTY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVELTY
FAGOR, S. COOP société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
1723528
Date de dépôt :
30/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2008
NOVELTY de FAGOR

Présentation de la marque NOVELTY

Déposée le 30 décembre 1988 par la société étrangère FAGOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVELTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère FAGOR domicilié(e) Barrio San Andrés, s/n, 20500 MONDRAGON, Guipuzcoa, Espagne (dossier no 2132634) - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERBURGER domicilié(e) (dossier no 2132634) - France.

La marque NOVELTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVELTY est expirée depuis le 30 décembre 2008.

FAGOR a également déposé les autres marques suivantes : SEI FAGOR , innover c'est penser à vous FAGOR


FAGOR, S. COOP société de droit espagnol - Barrio San Andrés, s/n, 20500 MONDRAGON, Guipuzcoa, Espagne (dossier no 2132634) - Espagne


CABINET HERBURGER - (dossier no 2132634) - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1998 n°2132634 - Publication au BOPI 1998-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

Inscription le 10 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268356 - Publication au BOPI 1998-12-10

Inscription le 10 décembre 1998 - Changement de dénomination n°268355 - Publication au BOPI 1998-12-10

Machines à laver le linge, domestiques et industrielles;lave-vaiselle domestiques et industriels;machines à laver et essoreuses;essoreuses centrifugeuses et essoreuses en général;batteurs, broyeurs et mixeurs à usage domestique;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);moto pompes, soupapes de machines.Réfrigérateurs et congélateurs;cuisinières domestiques et industrielles à gaz, électriques et mixtes;fours domestiques et industriels à gaz et électriques;friteuses électriques;fours à micro-ondes;chauffe-eau à gaz et électriques;chauffe-eau à accumulation électriques;étuves à gaz et électriques;chaudières murales à gaz;hottes d'aspiration et de ventilation pour cuisinières;radiateurs électriques;cafetières électriques;sèche-cheveux électriques; marmites autoclaves électriques et en général installations de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.