Déposée le 19 novembre 1986 par la société étrangère FAGOR S. COOP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère FAGOR S. COOP domicilié(e) Barrio San Andrès, s/n., Apdo 67, 20500 MONDRAGON, Guipuzcoa - Espagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque CP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CP arrivera à expiration en date du 19 novembre 2026.
FAGOR S. COOP., Société de droit espagnol - Barrio San Andrès, s/n., Apdo 67, 20500 MONDRAGON, Guipuzcoa - Espagne
Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2076263 - Publication au BOPI 1996-45
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2006 n°2325579 - Publication au BOPI 2006-10-19
Inscription le 26 décembre 2001 - Changement de dénomination n°337795 - Publication au BOPI 2001-12-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17
Inscription le 29 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°340071 - Publication au BOPI 2002-01-29
Inscription le 26 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°337796 - Publication au BOPI 2001-12-26
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2016 n°2628979 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-09-29
Tubes métalliques, écrous, vis, bouteilles et réservoirs à gaz.Moteurs électriques, électro-pompes, machines à laver, machines à laver la vaisselle et accessoires, bougies d'allumage.Appareils et installations électriques ménagers: thermocouples, dispositifs d'allumage électroniques, commutateurs électriques, dispositifs de blocage de niveaux à eau, programmateurs, éléments thermoélectriques pour chauffer l'eau, circuits d'entraînement électroniques, appareils de chauffage électriques et au gaz, soupapes actionnés au moyen de courant électrique ou au moyen de thermostats règlant la température, thyristors, condensateurs, transistors, électrodes, gicleurs, gicleurs pour gaz sous pressions.Pièces et accessoires pour chauffage et congélation; éléments de chauffage de l'eau par gaz, brûleurs à gaz pour cuisinières, dispositifs d'allumage électroniques pour allumer les brûleurs de cuisinières, fours de cuisinières électriques, fours de cuisinières à gaz, dispositifs d'allumage piézo-électriques, appareils de chauffage par catalyse analyseurs (témoins qui s'éteignent lorsque les conditions ambiantes se modifient), réfrigérateurs, conditionneurs d'air, appareils de chauffage au gaz et électriques pour chauffer l'eau, appareils de chauffage au gaz, appareils de chauffage électriques, valves pour réglementer le débit d'eau, chaudières, cuisinières électriques et fours à gaz.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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