Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED
/
SYSTEME CHOIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

SYSTEME CHOIX
FAGOR IRELAND LIMITED Société de droit irlandais

Numéro de dépôt :
1412731
Date de dépôt :
09/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2017

Présentation de la marque SYSTEME CHOIX

Déposée le 9 juin 1987 par la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSTEME CHOIX »

Le déposant est la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED domicilié(e) WIL HOUSE – SHANNON BUSINESS PARK SHANNON – CO.CLARE,IRELAND (dossier no 2334421) - XX et immatriculée sous le numéro RCS 365 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAGOR IRELAND LIMITED Marc OSINA Directeur domicilié(e) 7, rue Henri Becquerel,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2334421) - 92500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SYSTEME CHOIX est expirée depuis le 9 juin 2017.

FAGOR IRELAND LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : "Vedette mérite votre confiance" , ATLANTIC , MALICE , CRACKY , AVANCE , QUICKFOUR , , DE DIETRICH , AVANCE , REFLET


FAGOR IRELAND LIMITED Société de droit irlandais - WIL HOUSE – SHANNON BUSINESS PARK SHANNON – CO.CLARE,IRELAND (dossier no 2334421) - XX - SIREN 365403


FAGOR IRELAND LIMITED Marc OSINA Directeur - 7, rue Henri Becquerel,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2334421) - 92500 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Renouvellement sans limitation n°2083984 - Publication au BOPI 1997-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39

Inscription le 20 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231356 - Publication au BOPI 1997-01-20

Inscription le 17 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480848 - Publication au BOPI 2008-09-17

Inscription le 20 janvier 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°231357 - Publication au BOPI 1997-01-20

Inscription le 28 août 2006 - Changement de dénomination n°439471 - Publication au BOPI 2006-08-28

Inscription le 28 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439472 - Publication au BOPI 2006-08-28

Inscription le 28 août 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°439474 - Publication au BOPI 2006-08-28

Renouvellement sans limitation le 15 février 2007 n°2334421 - Publication au BOPI 2007-02-15

Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625556 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Inscription le 19 mars 2015 - Changement d'adresse n°644845 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-19

Machines, en particulier machines à laver le linge ou la vaisselle, machines à essorer, à sécher, à repasser;composants mécaniques ou électromécaniques, notamment pour machines à laver;machines-outils;accouplements;transmissions mécaniques, variateurs de vitesse;pompes, turbines, souffleries;compresseurs, notamment groupes moto-compresseurs pour appareils et installations frigorifiques;appareils, dispositifs et organes mécaniques ou électromécaniques pour la programmation de cycles de machines et, notamment de machines à laver;matériel électromécanique pour le ménage ou la cuisine et notamment machines à éplucher, râper, broyer ou moudre;moulins à café;mixeurs;batteurs;moteurs (autres que pour véhicules terrestres).Appareils et installations de réfrigération, de cuisson, de chauffage, de production de vapeur, leurs organes, parties constituantes et pièces détachées;réfrigérateurs et congélateurs;appareils de cuisson et notamment cuisinières, fours, fours à micro ondes, rôtissoires, grille-pain, gaufriers;chauffe-plats;radiateurs électriques; appareils et installations de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires, humidificateurs et purificateurs d'air, sèche-linge.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.