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Marques déposées par la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED
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SYSTEM CIEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SYSTEM CIEL
FAGOR IRELAND LIMITED Société de droit irlandais

Numéro de dépôt :
99775510
Date de dépôt :
16/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/02/2019

Présentation de la marque SYSTEM CIEL

Déposée le 16 février 1999 par la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SYSTEM CIEL »

Le déposant est la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED domicilié(e) Universal House SHANNON – CO. CLARE,IRELAND (dossier no 2393625) - XX.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAGOR IRELAND LIMITED Marc OSINA Directeur domicilié(e) 7, rue Henri Becquerel,92854 RUEIL-MALMAISON CEDEX (dossier no 2393625) - 92854 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYSTEM CIEL est expirée depuis le 16 février 2019.

FAGOR IRELAND LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : "Vedette mérite votre confiance" , ATLANTIC , MALICE , CRACKY , AVANCE , QUICKFOUR , , DE DIETRICH , AVANCE , REFLET


FAGOR IRELAND LIMITED Société de droit irlandais - Universal House SHANNON – CO. CLARE,IRELAND (dossier no 2393625) - XX


FAGOR IRELAND LIMITED Marc OSINA Directeur - 7, rue Henri Becquerel,92854 RUEIL-MALMAISON CEDEX (dossier no 2393625) - 92854 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2009 n°2393625 - Publication au BOPI 2009-01-06

Inscription le 10 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436921 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 10 juillet 2006 - Changement de dénomination n°436922 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 17 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480848 - Publication au BOPI 2008-09-17

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625556 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Inscription le 19 mars 2015 - Changement d'adresse n°644845 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-19

Lave-vaisselle, lave-linge, lavante-séchante. Sèche-linge, lavante-séchante, réfrigérateur, congélateur, four, four à microondes, plaque de cuisson, cuisinière, hotte.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.